loi tierce

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• tiers — tiers, tierce [ tjɛr, tjɛrs ] adj. et n. m. • XIIIe; tierz v. 1160; terce 980; lat. tertius I ♦ Adj. 1 ♦ Vx Troisième. « Le Tiers Livre », de Rabelais. « Je vous défendrais de le voir [...] soit dans ma maison, soit dans une maison tierce »… …   Encyclopédie Universelle

• ORGUE — Premier en date des instruments mécanisés, l’orgue est une machine qui suit, au cours d’une histoire de près de vingt trois siècles, le progrès des techniques en matière de soufflerie, d’acoustique, de transmission de mouvements, d’électricité,… …   Encyclopédie Universelle

• Le Pari Mutuel — Pari Mutuel Le Pari Mutuel est le principe de pari selon lequel l’ensemble des enjeux misés par les parieurs est mutualisé en une masse commune puis redistribué aux gagnants au prorata de leurs mises, après déduction d’un prélévement… …   Wikipédia en Français

• Pari Mutuel — Le Pari Mutuel est le principe de pari selon lequel l’ensemble des enjeux misés par les parieurs est mutualisé en une masse commune puis redistribué aux gagnants au prorata de leurs mises, après déduction d’un prélévement proportionnel destiné à… …   Wikipédia en Français

• Pari mutuel — Une course hippique. Le pari mutuel est le principe de pari selon lequel l’ensemble des enjeux misés par les parieurs est mutualisé en une masse commune puis redistribué aux gagnants au prorata de leurs mises, après déduction d’un prélèvement… …   Wikipédia en Français

• Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale — Âge de la majorité sexuelle en Amérique du Nord      puberté      12 …   Wikipédia en Français

• Majorité sexuelle en Amérique du nord et centrale — Cette page est une annexe de : Majorité sexuelle Majorité sexuelle en Amérique du Nord et centrale Annexe de : Majorité sexuelle …   Wikipédia en Français

• Traitement du surendettement des particuliers en droit français — Le surendettement est une situation économique et financière qui se caractérise par un excédent durable des charges d une personne par rapport à ses ressources, excédent qui incite souvent cette personne à recourir à un endettement supplémentaire …   Wikipédia en Français

• Briollay — 47° 33′ 54″ N 0° 30′ 26″ W / 47.565, 0.507222222222 …   Wikipédia en Français

• ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …   Encyclopédie Universelle

• Armorial de la noblesse d'Empire/Les chevaliers de l'Empire — Article principal : Armorial de la noblesse d Empire. Cet article présente et décrit les armoiries des Chevaliers sous le Premier Empire. Sommaire 1 Les Chevaliers légionnaires 2 Les Chevaliers non légionnaires …   Wikipédia en Français